Mon utilisation du jour de l’IA

Aujourd’hui je publie pour inciter mes adversaires à accepter une médiation. Je dévoilerai prochainement mes autres expériences de porte-parole soucieux de l’intérêt général.

Ce matin dans mon demi-sommeil,  une idée d’argument m’a traversé l’esprit. Alors j’ai exposé la situation à ChatGPT 4.1 en étant le plus factuel possible.

Voici le résultat en italique de l’IA et en gras mes questions :

Dans un conflit où il y a eu plusieurs procédures l’avocat d’un des protagonistes a fourni des documents qui se contredisent, montrant ainsi par ses propres écrits qu’il avait relayé les mensonges de son client. Cet avocat a transmis deux témoignages dont il a été prouvé ensuite qu’ils étaient faux.

Que penser de la façon de travailler de l'avocat ?

Voici une analyse de la situation exposée concernant la façon de travailler de cet avocat :

1. Transmission de documents contradictoires

Le fait que l’avocat ait fourni des documents se contredisant peut soulever plusieurs questions :

• Manque de rigueur : Cela peut indiquer un manque de sérieux ou d’attention dans le traitement du dossier.
• Stratégie procédurale : Parfois, dans une bataille judiciaire tendue, certains avocats présentent tout ce que leur client leur donne — quitte à ce que tout ne soit pas cohérent, pensant qu’il reviendra au juge de trancher.
• Relais des propos du client : L’avocat est tenu de défendre les intérêts de son client, mais il lui incombe aussi une obligation de vérification minimale et surtout, de ne pas induire sciemment le tribunal en erreur.

2. Relayer les mensonges du client

Le code de déontologie des avocats interdit à l’avocat de participer à la production consciente de faux ou de mensonges. Si effectivement l’avocat "a relégué les mensonges de ses clients", il a pu manquer à ses obligations déontologiques, notamment :

• Devoir de probité,
• Respect de la loyauté envers la justice.

Cependant, cela dépend s’il avait conscience ou non du caractère mensonger des éléments.

3. Transmission de faux témoignages

C’est un point très grave :

• L’avocat ne peut pas fabriquer ou transmettre sciemment des faux témoignages.
• S’il est prouvé que les témoignages étaient faux et que l’avocat le savait, cela expose à des sanctions, voire à une mise en cause disciplinaire.

4. Responsabilité de l’avocat

• Si la partie adverse prouve (par correspondances, preuves matérielles, etc.) que l’avocat savait ou aurait dû savoir qu’il relayait des éléments faux, un signalement à l’Ordre des avocats peut être envisagé.
• S’il n’en avait pas connaissance, mais que cela s’est révélé par la suite, l’avocat doit rectifier ou retirer les documents inexacts dans une démarche éthique.

Que penser ?

• Sur le plan moral et déontologique : Si ces faits sont avérés, la façon de travailler de cet avocat est discutable, contraire à l’éthique attendue de la profession.
• Sur le plan stratégique : Certains avocats défendent "bec et ongles" la version de leur client, mais cela ne doit pas aller jusqu’à la malhonnêteté ou à l’usage de faux.
• Sur le plan juridique : Si les faits sont établis, une plainte à l’Ordre des avocats est possible.

Ce que vous pouvez faire

• Constituer un dossier précis de tous les éléments potentiellement mensongers ou contradictoires.
• Si cela a exercé une influence sur le dossier ou les décisions du juge, envisager de saisir l’Ordre des avocats.

Conclusion

Il est préoccupant qu’un avocat relaie sans vérification des éléments faux ou contradictoires : cela nuit à la justice et à l’image de la profession. Toutefois, il convient d’avoir des preuves concrètes de son implication ou de sa connaissance de ces faits avant toute action.

L’analyse de ChatGPT repose sur une multitude de juriste-prudence. Elle est probablement pertinente. J’ai poursuivi le dialogue avec la question suivante dont je donnerai la réponse à ceux qui me suivent :

 Je possède des écrits qui prouvent toutes les affirmations dans ce contexte que risque l'avocat si je dépose une plainte ?