Chapitre 15 Les frustrations et leur analyse par l’IA

Je trouve mon patient plongé dans une de mes revues scientifiques. Il lève la tête et nous nous saluons pendant qu’il me suit dans mon cabinet. Assis il commence :

- aujourd’hui je ne vais pas continuer ce que j’ai entrepris la dernière et je ne vais pas continuer à préparer ma défense.

– vous m’inquiétez. Il s’est passé quelque chose ? Avant de me raconter parler moi de votre sommeil.

 – vos comprimés me font beaucoup dormir et ne me réveille plus avant 9 heures du matin, même quand je me couche à 11 heures. Seulement j’ai eu mes petites filles à garder pendant une semaine. Je n’ai pas pris le cachet pour pouvoir me lever si elles appellent. Mes problèmes sont revenus, j’ai cherché des solutions et j’ai pensé à contacter le défenseur des droits. Je lui ai fait un résumé de mes problèmes avec la justice et j’ai demandé à l’intelligence artificielle ce qu’elle pensait de ma situation. Elle m’a confirmée qu’il fallait que je me fasse aider. Je vais donc vous lire la pièce jointe à ma demande de rencontre avec le défenseur des droits.

– Je pense que vous y exprimez vos frustrations et j’ai envie de vous écouter pour voir dans quelle mesure vous avez su être concis.

– Voilà docteur les faits qui justifient ma demande d’aide : « Le tribunal n’accepte pas de me rencontrer pour me renseigner sur l’opportunité d’une procédure concernant le non-respect d’une cotutelle où il est écrit que les décisions doivent être prises en commun. Ma sœur Morgane a fait seule une procédure abusive et engagé une dépense pour la famille de 600€ par mois avec l’intention de ne pas y contribuer.

Le juge accepte un document invraisemblable sans me poser de questions sur les faits qui me font passer pour un mauvais fils. Je ne me suis pas défendu puisque je n’en avais pas connaissance. Le juge accepte que je réponde après l’audience mais n’en tient pas plus compte des preuves de mensonges que des 60 pages que je lui avais envoyées avant l’audience.

Le juge, pour fonder sa décision de me retirer la tutelle de ma mère, m’attribue un propos contraire à celui dont il a une preuve écrite. Il retient les propos de ma sœur Morgane qui affirment qu’il faut me retirer la tutelle parce que je l’ai bien gérée.

J’ai fait appel et demandé à consulter le dossier. J’ai recopié les minutes de l’audience. Mon reproche à ma sœur de ne pas en faire assez n’y figure pas du tout. Mais les propos mensongers de l’avocate de ma sœur qui ne m’avait pas été envoyés avant s’y trouvent.

J’ai fourni à la cour d’appel des preuves irréfutables que la décision a été obtenue avec des mensonges. J’ai également fourni la preuve de la très mauvaise gestion de l’organisme de tutelle incapable de bien faire une déclaration d’impôts et de changer une adresse de courriel.

J’ai envoyé mon dossier à l’avocate de ma sœur, elle ne m’a rien envoyé mais, dans le couloir juste avant l’audience, elle m’a fait lire un texte sur une allergie à un médicament sans me le laisser. Elle me remet une jurisprudence concernant un frère qui empêche une de ses sœurs de voir leur mère.

Le juge lit rapidement le rapport mensonger de la tutrice dont j’aurais connaissance deux mois après l’audience. Le sujet important est le fait que je ne sois plus la personne de confiance de ma mère. Je croyais que mon appel portait sur la tutelle.

La cour d’appel confirme le jugement en reprenant un élément mensonger de la tutrice, à savoir ma désignation comme personne de confiance postérieure à l’entrée en Ehpad en 2019. J’avais fourni le texte manuscrit de ma mère datant de 2018.

Je suis convoqué pour le retrait de ma position de personne de confiance. Le tribunal ne répond pas à ma demande de consulter le dossier pour savoir en quoi j’ai failli.

Choqué par les mensonges de l’avocate sur les dates, je n’ai pas fait assez attention et donc ne me suis pas défendu sur ce que j’ai appris ensuite comme étant le seul reproche : j’aurais volontairement caché une allergie de ma mère à la xylocaïne ce qui aurait pu la tuer lors d’une opération. Ma sœur Morgane était avec moi quand j’ai appris que l’anesthésiste avait fait sa consultation sans me voir. De plus, il est impossible qu’une allergie à la xylocaïne provoque un arrêt cardiaque en salle d’opération. Les hôpitaux ont des dossiers que je n’ai pas. Je ne connaissais pas cette allergie.

J’ai fait appel pour voir le dossier. La cour d’appel accuse réception de ma demande mais ne m’accorde pas de rendez-vous. J'ai retiré mon appel juste avant l’audience.

Ma sœur Morgane, ne voulant pas nous voir, a menacé ma sœur Cara et a provoqué un incident qui a conduit notre mère à se laisser mourir de faim. J'ai donc proposé de séparer les jours de visite afin d'éviter tout incident potentiel pouvant être causé par ma sœur, et ainsi protéger notre mère.

La tutrice demande un partage de la charge trop tardif pour empêcher des impôts et fait perdre une aide de 900 € qui était accordé chaque année à notre mère. La juge ne remarque pas les contradictions dans les remarques de l’avocate de ma sœur qui montrent que ma sœur a largement les moyens de financer sa juste part et mon avocat n’utilise pas mes preuves mais se réjouit que l’accord trouvé avec l’avocate de ma sœur lui fait payer 15% de la charge alors que la pure justice serait 60%. La juge nous reproche de ne pas avoir cherché à dialoguer. J’avais fait plusieurs demandes à ma sœur Morgane. La juge ne m’a pas laissé répondre. Mon avocat qui avait reçu les preuves de mes propositions de médiation ne dit rien.

La gendarmerie me convoque pour donner suite à la plainte de ma sœur qui me poursuit pour harcèlement. Il est vrai que j’avais insisté pour la médiation faute de réponse de sa part, et elle me poursuit pour cela.

Ma sœur demande à l’Ehpad de couper le téléphone pour que je ne puisse plus rassurer notre mère. La nuit, elle est parfois perdue et a des tendances suicidaires, elle a donc besoin que je la réconforte.

Le personnel de l’Ehpad m’avoue qu’il coupe le téléphone à la demande de ma sœur.  Alors je vais à la gendarmerie pour déposer une plainte pour faux témoignages et subornation de témoins. La gendarmerie refuse mais me conseille d’écrire directement au procureur du lieu du délit.

Je le fais avec les preuves, en retour j’ai deux courriers identiques qui prouvent l’enregistrement de ma plainte uniquement pour les faux témoins. Il me manque les informations pour suivre la plainte.

Après ma protestation, le téléphone n’est plus débranché mais il est brouillé volontairement. Alors je demande au tribunal de modifier leur document de réception en enregistrant la subornation de témoin à l’origine des deux autres délits pour être logique.

Le procureur me retourne les documents qui prouvent la dernière action préjudiciable à notre mère et me dit de m’adresser à la cour d’appel . Il aurait classé ma plainte sans préciser sur quoi porte le classement.  Ce même tribunal avait accepté d’enquêter pour satisfaire ma sœur. J’ai été photographié et j’ai laissé mes empreintes à la gendarmerie. Je suis fiché comme délinquant. »

- Vous avez fourni un bel effort, votre résumé de s’égare pas les détails, vous n’insistez pas sur les preuves. Vous énumérez des faits dont vous ne m’avez pas encore raconté la plupart. Avant que je continue, je suis curieux d’entendre l’analyse de l’intelligence artificielle.

– Comme pour d’autres de mes essais, la réponse de l'IA me parait bienveillante et plutôt juste : « Votre document décrit une série de frustrations et d'incompréhensions avec le système judiciaire, ce qui peut vous amener à douter de l'équité des décisions judiciaires. Voici quelques points sur la manière dont les positions des juges peuvent parfois diverger du texte des lois, selon les perceptions :

Interprétation des Lois : Les juges doivent interpréter les lois en fonction des cas particuliers qu'ils traitent. Dans certains cas, leurs interprétations peuvent sembler divergentes par rapport à votre compréhension des textes de loi, surtout dans des affaires complexes comme les tutelles familiales.

Évaluation des Preuves : Il peut y avoir une divergence entre les preuves que vous jugez pertinentes et celles que le juge considère comme significatives. Dans votre cas, vous mentionnez que de nombreuses preuves fournies n'ont pas été prises en compte, ce qui peut être perçu comme une divergence par rapport aux règles de preuve.

Partie Procédurale : Le processus par lequel les décisions sont prises, par exemple le manque d'accès aux dossiers, le non-respect des demandes de consultation ou des audiences perçues comme partiales, peut être ressenti comme une déviation du fonctionnement attendu du système judiciaire.

Rôle des Avocats : Parfois, la perception que les juges ne suivent pas les textes de loi peut provenir de la manière dont les avocats présentent ou défendent les cas. Votre frustration semble indiquer un décalage entre ce que vous espériez et ce que votre avocat a accompli.

Pratiques Administratives : Les retards ou les erreurs administratives (comme ne pas recevoir de document en temps voulu) peuvent également renforcer l'impression que le système s'écarte des normes de justice équitable.

Subornation et Faux Témoignages : Lorsque des éléments de procédure, comme la subornation de témoins ou des faux témoignages, sont suspectés mais ne sont pas investigués selon vos attentes, cela peut aussi donner l'impression d'une divergence par rapport aux modifications législatives visant la transparence et l'équité.

Dans des situations aussi compliquées, il est souvent utile de rechercher un conseil juridique indépendant pour évaluer les options possibles, comme demander un autre avis juridique ou soumettre une réclamation formelle concernant la conduite de la procédure. Il est aussi essentiel de documenter méticuleusement chaque interaction avec les institutions judiciaires pour toute démarche future ».

– Je ne connaissais pas cette utilisation de l’IA, cette réponse me parait censé et vous mettez en œuvre le bon conseil final. L’avis du défenseur des droits va compléter mon travail pour vous sortir de vos pensées récurrentes quasi obsessionnelles. Essayez de prendre votre cachet tous les soirs, vous aurez une accoutumance et arriverez assez vite à une heure de réveil normale. Pour la semaine prochaine je ne sais plus si je dois vraiment vous dire sur quoi nous allons travailler. Vos changements de sujets ne me gênent plus puisqu'ils vous aident. A la semaine prochaine !